Sauf disposition contraire, tous les renseignements qui se trouvent sur les sites www.jacanada.org/fr, rrvs-jacanda.com, resources.jacanada.org, blog.jacanada.org, notamment, les textes, les graphiques, les logos, les images de boutons, les images, ou les fichiers audio et vidéo, sont protégés par des droits d’auteur et appartiennent à JA Canada. Ces renseignements sont destinés à une utilisation personnelle et éducative. Fait toutefois exception à cette règle l’utilisation des images brevetées de réserve, pour lesquelles le concédant original conserve les droits d’auteur; lesdites images doivent servir exclusivement à des fins d’illustration, et toutes les personnes présentées ont été embauchées pour poser. Il est interdit de télécharger et d’utiliser les documents autorisés à des fins autres que personnelles, et la republication, retransmission, reproduction ou toute autre utilisation des documents autorisés sont strictement interdites. À l’exception des dispositions qui suivent, les renseignements de tous les sites Web de JA Canada Canada ne peuvent être copiés, reproduits, transmis, affichés, distribués, sous-traités, modifiés, conservés pour servir ultérieurement, ou servir autrement, que ce soit de façon complète ou partielle, sans une autorisation écrite de JA Canada.
Les renseignements du site www.jacanada.org peuvent faire l’objet de changements sans préavis.
